Conditions d'utilisation du site : mavilleestbelle.com
Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.mavilleestbelle.com. L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Information éditeur
Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque
512, avenue de l’université – BP 1501 – 59383 Dunkerque cedex 1
03 28 22 70 00
Dominique NAËLS
Informatique et libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 854853).
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque
512, avenue de l’université – BP 1501 – 59383 Dunkerque cedex 1
03 28 22 70 00
elodie.vincent@dunkerque.cci.fr
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Droit d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque ou les sociétés de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
La Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
La Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
La Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
La Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien hypertexte
Les sites extérieurs à www.mavilleestbelle.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
éation de liens hypertextes vers le site www.mavilleestbelle.com est soumise à l'accord préalable de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dunkerque. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site de la Chambre de Commerce d'Industrie de Dunkerque en sélectionnant la rubrique "contact".
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "contact" du site de la Chambre de Commerce d'Industrie de Dunkerque.
Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Retour en haut de page
